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    TVA transfrontalière. Acheter avec ou sans TVA ?

    Tous les prix affichés sur notre site Web incluent la TVA. Les taux de TVA diffèrent d'un pays à l'autre en raison de la législation fiscale de l'UE. Votre taux de TVA sera affiché à la page de paiement et votre facture finale après avoir sélectionné votre destination d'expédition. Taux de TVA : Allemagne (19 %), Autriche (20 %), France (20 %), Italie (22 %), Belgique (21 %). Pour les autres pays de l'UE et les Pays-Bas, le taux de TVA des Pays-Bas est applicable (21 %).

    Avec ou sans la TVA ?

    Paracord.eu fait partie de Meitrade BV, nous sommes une société néerlandaise et expédions nos produits dans le monde entier. Sous certaines conditions, les clients hors des Pays-Bas peuvent commander sans payer la TVA néerlandaise. Dans ces cas, nous ne facturons pas la TVA à la caisse. Des clients des pays de l'UE immatriculés à la TVA et situés en dehors de l'UE (*), pour les entreprises et les particuliers.

    Veuillez noter que les prix sur notre catalogue et sur nos pages de produits seront toujours TTC. Pour les clients ayant un numéro de TVA valide ou un pays de livraison en dehors de l'UE, le taux de TVA passera à 0 % lors du processus de commande et de paiement final. La page panier n'affichera un taux de TVA de 0 % que lorsque vous vous serez connecté à votre compte avec un numéro de TVA valide ou un pays de livraison en dehors de l'UE.

    Clients des pays de l'UE avec un numéro de TVA enregistré

    Au sein de l'UE, nous ne facturons pas la TVA aux clients ayant un numéro d'identification TVA enregistré. Dans ces cas, l'obligation de payer la TVA s'appliquera dans le pays de livraison. En tant que destinataire, il vous incombe de présenter cette déclaration de TVA. Vous pouvez renseigner votre numéro de TVA lors de la création de votre compte. Après vérification, vous pouvez utiliser ce mécanisme. Nous sommes tenus de vérifier votre numéro de TVA et votre nom dans la base de données sur la TVA (système d'échange d'informations sur la TVA) de l'UE. Si vous commandez dans l'UE et que vous n'avez pas de numéro de TVA valide à votre nom, la TVA sera facturée automatiquement.

    Veuillez noter : le pays de livraison est décisif pour déterminer si la TVA sera transférée. Voici de plus amples explications :

    • Si l'adresse de facturation se trouve dans l'UE et que vous souhaitez que les marchandises soient livrées dans un autre pays de l'UE (à l'exception des Pays-Bas), vous devrez indiquer le numéro de TVA valide du destinataire.
    • Si l'adresse de facturation se trouve en dehors de l'UE et que vous souhaitez que les marchandises soient livrées dans l'UE (à l'exception des Pays-Bas), vous devrez indiquer le numéro de TVA valide du destinataire.

    Tous les clients de pays non-membres de l'UE

    Pour les commandes avec une adresse de livraison dans des pays hors UE*, nous ne facturons pas la TVA aux particuliers et aux entreprises. Le pays de livraison est décisif pour déterminer les règles relatives à la TVA. Veuillez noter : les droits d'importation, les taxes et autres frais de douane locaux ne sont pas inclus dans le prix total ou les frais de livraison. Ces frais incombent à l'acheteur. Veuillez vérifier auprès du bureau de douane de votre pays quels seront ces coûts supplémentaires.

    Exemples :

    • Vous possédez une entreprise en Suisse et souhaitez expédier des produits en Allemagne. Vous devez remplir un numéro de TVA valide de la société allemande (destinataire). Si vous ne disposez pas d'un numéro de TVA valide du destinataire, nous sommes obligés de facturer la TVA.
    • Vous pouvez également décider de faire livrer les produits en Suisse. Si l'adresse de facturation et l'adresse de livraison sont toutes deux situées en Suisse, nous vous les livrerons sans TVA.
    • Vous avez une entreprise en Turquie. La Turquie se trouve en dehors de l'UE. Il s'agit donc d'une exportation, pour laquelle nous n'appliquons pas la TVA.
    • Vous êtes un consommateur de Suisse. La Suisse ne fait pas partie de l'UE. C'est donc une exportation, pour laquelle nous ne facturons pas la TVA.

    Une fois votre facture traitée, nous ne pouvons plus apporter de modifications. Si vous souhaitez récupérer la TVA, vous devrez le faire auprès des autorités fiscales de votre pays.

     


     

    *La liste ci-dessous comprend les territoires où les règles européennes régissant la TVA s'appliquent ou ne s'appliquent pas.

    Les régions hors UE où la réglementation de l'UE en matière de TVA s'applique sont : l'île de Man, Monaco, les Açores et Madère.
    Régions liées aux États membres de l'UE qui sont exclues de la réglementation de l'UE en matière de TVA : territoires d'outre-mer français, îles Canaries, Gibraltar, Groenland, Antilles néerlandaises, îles de la Manche.
    Autres régions faisant ou non partie de l'UE et où s'applique la réglementation de l'UE en matière de TVA : Saint-Marin et Andorre.